INFORMATIONS D’IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE

Neorejuvenai Global Limited
Business Registration No.: 79027029
Adresse du siège social : Unit B, 11/F, 23 Thomson Road, Wan Chai, Hong Kong SAR
E-mail de contact : support@neorejuvenation.com


Société titulaire de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur

Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd.
UEN: 202554995D
Adresse du siège social : 68 Circular Road, #02-01, Singapore 049422
E-mail : info@neorejuvenation.com


ACCEPTATION DES CONDITIONS

En utilisant les services et contenus fournis par Neorejuvenai Global Limited, vous confirmez avoir au moins 18 ans et avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente. Si vous n’êtes pas d’accord, vous ne devez pas utiliser les services ni les contenus.

Vous contractez le service avec Neorejuvenai Global Limited, ci-après LE PRESTATAIRE. En utilisant toute partie du service ou en finalisant la procédure d’inscription, de réservation et/ou de paiement du service proposé sur :

www.neorejuvenation.com
www.neorejuvenation2.com
www.antoniomoll.com
www.facialneorejuvena.com
www.neorejuvenai.com

et sur l’ensemble de leurs sous-domaines associés (.en, .uk, .eu, .fr, .de, .pt, .br, .it, .us, .mx, .ar, .cl, .co, .pe), ainsi que sur :

www.neorejuvena.com
www.neorejuvena.info
www.neorejuvenation.app
www.neorejuvena.org
www.neorejuvena.net
www.neorejuvena.me
www.neorejuvena.tv

vous acceptez expressément l’ensemble des termes et conditions énoncés dans les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente et vous vous y soumettez.


FOURNITURE DU SERVICE

Neorejuvenai Global Limited agit en qualité de prestataire opérationnel et technique du service et se charge notamment de la vente et de la souscription, de la gestion des paiements et de la facturation, de la gestion des serveurs, de l’assistance technique, de l’accès à la plateforme de formation et de la relation directe avec l’utilisateur.

L’œuvre, les contenus, la marque, les supports de formation et l’ensemble des actifs de propriété intellectuelle et industrielle font partie de la Licensed Intellectual Property, dont la titularité patrimoniale revient exclusivement à Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd., conformément à :

  • la cession exclusive de l’ensemble des droits patrimoniaux d’exploitation consentie par l’auteur, et

  • l’accord de licence et d’exploitation en vigueur entre l’entité titulaire (Singapour) et l’entité opérationnelle (Hong Kong).

  • Limitation du rôle du Titulaire de la Propriété Intellectuelle
    L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. ne participe pas à la fourniture opérationnelle, technique, commerciale, contractuelle ou fonctionnelle du service, son intervention se limitant exclusivement à la titularité de la Licensed Intellectual Property et à la concession de licences sur celle-ci. En conséquence, toute responsabilité découlant de la souscription, de l’accès, du fonctionnement du service, des paiements, de l’assistance ou de la relation avec l’utilisateur incombe uniquement et exclusivement au PRESTATAIRE.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ DE L’AUTEUR

Antonio Moll est le créateur et l’auteur originel de l’univers créatif connu internationalement sous le nom de NeoRejuvenation.

L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que :

  • L’auteur a cédé à titre exclusif l’ensemble des droits patrimoniaux d’exploitation sur les œuvres, méthodologies, textes et contenus qui composent le Système NeoRejuvenation à Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd.

  • L’auteur conserve uniquement les droits moraux auxquels il ne peut être renoncé en vertu de la législation applicable, sans que cela implique une relation contractuelle, une responsabilité directe ou une quelconque obligation envers l’utilisateur.

  • Antonio Moll n’agit pas en qualité de vendeur, de fournisseur, de prestataire de services, de commerçant, de thérapeute, de conseiller ni de partie contractante, et n’entretient aucune relation juridique directe avec les utilisateurs.

  • Toute réclamation, action ou contestation découlant de la souscription, des paiements, de la facturation, de l’accès à la plateforme, du fonctionnement du service, de l’assistance technique ou de la relation avec l’utilisateur devra être dirigée uniquement et exclusivement contre LE PRESTATAIRE (Neorejuvenai Global Limited). Seules les réclamations strictement liées à la titularité, à la validité, à la portée ou à la concession de licences des droits de propriété intellectuelle ou industrielle sur la Licensed Intellectual Property, ou à la violation de ces droits, devront être dirigées contre le Titulaire de la Propriété Intellectuelle (Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd.).

    L’auteur originel ne sera partie à aucune de ces réclamations.

  • Absence de relation de représentation ou d’agence
    Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme créant une relation d’agence, de représentation, de société, de joint-venture, de mandat ou une relation fiduciaire entre l’auteur originel et le PRESTATAIRE, ni entre l’auteur et les utilisateurs. L’auteur n’agit pas au nom du PRESTATAIRE, et le PRESTATAIRE n’agit pas au nom de l’auteur.


COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Services opérationnels et techniques, assistance, souscription et encaissements

Tous les litiges, réclamations ou différends portant sur :

  • la souscription du service,

  • la fourniture technique et opérationnelle de l’accès,

  • l’assistance,

  • la gestion des paiements, de la facturation et des encaissements,

  • le fonctionnement de la plateforme,

seront tranchés conformément à la législation applicable de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong Kong et soumis à la compétence exclusive des juridictions compétentes de la RAS de Hong Kong, sauf disposition contraire d’une réglementation impérative en matière de protection des consommateurs.


Droits d’auteur, propriété intellectuelle, licences et titularité

Toute réclamation portant sur :

  • les droits d’auteur et droits voisins,

  • les marques, noms commerciaux et signes distinctifs,

  • les licences d’exploitation,

  • les atteintes à la propriété intellectuelle ou industrielle,

  • la titularité, la validité, la portée ou l’exercice des droits sur les contenus,

sera gérée par Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et tranchée par les juridictions compétentes de Singapour, conformément à la législation de Singapour.

DROIT APPLICABLE

Pour toutes les réclamations relatives à la fourniture opérationnelle et technique des services proposés par Neorejuvenai Global Limited, y compris, sans s’y limiter, la souscription, l’accès à la plateforme, l’assistance technique, les paiements et la facturation, s’appliquera la législation en vigueur de la RAS de Hong Kong, sauf disposition contraire d’une réglementation impérative en matière de protection des consommateurs du pays de résidence de l’utilisateur.

Pour toutes les réclamations relatives aux contenus, aux droits d’auteur, aux licences, aux marques, aux noms de domaine ou à tout aspect lié à la titularité, à l’exploitation ou à la gestion de la Licensed Intellectual Property, s’appliquera exclusivement la législation de Singapour, la société Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. étant compétente pour la gestion de ces réclamations. L’auteur ne sera pas partie à ces réclamations.


PRIX ET FACTURATION

Neorejuvenai Global Limited sera responsable de l’émission des justificatifs et/ou des factures électroniques (le cas échéant) ainsi que de la gestion des paiements au moyen des modes de paiement indiqués sur le(s) site(s) web.

Les prix des services sont exprimés en différentes devises, notamment l’euro, le dollar, la livre sterling, le peso mexicain, le peso argentin, le peso colombien, le peso chilien, le sol péruvien et le real brésilien, selon le choix effectué par l’utilisateur sur www.neorejuvenation.com, www.neorejuvenai.com et/ou leurs sous-domaines associés. Pour les sous-domaines spécifiques (par exemple, https://ar.neorejuvenation.com – devise ARS), le prix sera exprimé dans la devise indiquée sur le site et le paiement sera traité dans cette devise.

Le prix de chaque produit ou service sera celui indiqué au moment de l’achat, sauf erreur manifeste. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais ces modifications n’affecteront pas les commandes préalablement confirmées. Neorejuvenai Global Limited se réserve également le droit de modifier ou d’annuler les remises applicables.

En acceptant les présentes conditions, l’utilisateur accepte de recevoir le justificatif de paiement au format électronique à l’adresse e-mail fournie lors du paiement.


FRAIS BANCAIRES ET CONVERSION DE DEVISES

Dans certains cas, la banque ou l’établissement émetteur de la carte de l’utilisateur peut appliquer des commissions, frais ou taxes supplémentaires lors du traitement du paiement, y compris des frais de conversion de devises. Ces frais supplémentaires ne relèvent pas de la responsabilité de Neorejuvenai Global Limited.

Si la banque de l’utilisateur applique des frais supplémentaires, l’utilisateur devra contacter directement son établissement financier afin de régler toute divergence. Neorejuvenai Global Limited ne remboursera ni ne compensera aucun montant supplémentaire prélevé par la banque ou l’émetteur de la carte.

Il incombe exclusivement à l’utilisateur de vérifier l’existence de tous frais supplémentaires liés à la conversion de devises ou aux commissions bancaires. L’utilisateur accepte que les banques émettrices soient responsables de tout coût non mentionné explicitement par le PRESTATAIRE.


CONTESTATIONS DE PAIEMENT ET FRAUDE

En cas de contestation de paiement, l’utilisateur accepte que Neorejuvenai Global Limited ait le droit d’engager des actions contre les contestations frauduleuses. S’il initie une contestation sans motif légitime, l’utilisateur sera responsable de tous les coûts qui en découlent, y compris des honoraires d’avocat raisonnables.

Neorejuvenai Global Limited suivra les meilleures pratiques du secteur et les procédures recommandées par les plateformes de paiement pour gérer et résoudre les contestations, en fournissant la documentation nécessaire pour défendre la légitimité du paiement traité.


CONTENUS : MODULES DE FORMATION / LANGUES ET ASSISTANCE

Les modules de formation mentionnés sur www.neorejuvenation.com et l’ensemble des sous-domaines associés, www.neorejuvenation2.com, www.antoniomoll.com, www.facialneorejuvena.com, www.neorejuvenai.com, www.neorejuvena.com, www.neorejuvena.it, www.neorejuvena.org, www.neorejuvena.net, www.neorejuvena.me et www.neorejuvena.tv comprennent des tutoriels vidéo.

Ces tutoriels pourront être diffusés en direct et/ou en différé (après enregistrement préalable), sans que le PRESTATAIRE soit tenu de réaliser un nombre minimum de diffusions en direct. L’utilisateur accepte expressément que les tutoriels vidéo puissent avoir été enregistrés au préalable, sans qu’une diffusion en direct soit nécessaire.

Le PRESTATAIRE se réserve le droit de déterminer le mode de diffusion pédagogique le plus approprié pour chaque contenu.

L’utilisateur accepte expressément que les tutoriels vidéo puissent montrer l’image réelle du formateur, un avatar ou une représentation virtuelle, ainsi que des diagrammes, dessins, schémas ou textes, selon ce que le PRESTATAIRE jugera opportun à des fins pédagogiques ou opérationnelles.

Chacun des sept (7) tutoriels vidéo principaux aura une durée supérieure à quarante (40) minutes.

La narration des tutoriels vidéo sera en espagnol. Si l’utilisateur souscrit le service dans une autre langue (italien, portugais, anglais, français ou allemand), la vidéo disposera de sous-titres et/ou d’un doublage audio dans la langue correspondante afin d’en faciliter la compréhension. Pour le portugais, la formation pourra n’être doublée que pour les trois premiers modules, les autres ne disposant que de sous-titres, conformément à ce qui est expressément indiqué sur le site web correspondant.

Outre les tutoriels vidéo, chaque module comprendra un tutoriel écrit au format PDF. La formation comporte sept (7) modules écrits totalisant plus de vingt-cinq mille (25 000) mots. Ces tutoriels seront traduits dans les langues proposées sur le site web. Si l’utilisateur souscrit la formation dans une langue donnée, il consultera les tutoriels écrits dans cette langue.

Chacun des sept modules sera publié aux dates et heures indiquées sur la plateforme de formation (www.neorejuvena.com, www.neorejuvena.it, www.neorejuvena.org, www.neorejuvena.net, www.neorejuvena.me, www.neorejuvena.tv et www.neorejuvenation.app). Le PRESTATAIRE se réserve le droit de débloquer l’ensemble des modules dès le début de la formation ou de les publier de manière progressive, par exemple à raison d’un module par semaine jusqu’à la publication des sept modules.

La langue originale des tutoriels, comme celle des sous-titres, est l’espagnol. Bien qu’un effort raisonnable soit déployé pour garantir la qualité de la traduction et de la transcription, des coquilles ou des inexactitudes peuvent subsister dans les langues autres que l’espagnol. L’utilisateur accepte expressément que de telles inexactitudes ne lui ouvrent pas droit au remboursement du montant payé.

ASSISTANCE TECHNIQUE ET QUESTIONS

L’assistance relative à cette formation est fournie exclusivement par e-mail, à l’adresse suivante :

support@neorejuvenation.com

L’assistance se limite strictement à la résolution des incidents techniques liés à l’accès aux modules, des questions de facturation ou des interrogations auxquelles les tutoriels vidéo ou les documents au format PDF n’apportent pas de réponse. Les questions devront être directement liées aux contenus de NeoRejuvenation et seront traitées par Neorejuvenai Global Limited.

Le PRESTATAIRE se réserve le droit de ne pas répondre aux questions portant sur des sujets déjà traités dans les supports de formation ou sans rapport avec le contenu du service. En particulier, il ne sera pas répondu aux questions relatives à des diagnostics médicaux, des formulations cosmétiques, des technologies, des traitements médicaux ou esthétiques, ni aux demandes de conseil personnel ou professionnel.

L’utilisateur accepte expressément que le paiement effectué confère uniquement un droit d’accès à la plateforme de formation afin de visionner les contenus de la formation. Ce paiement n’inclut pas de services de consultation, de conseil personnalisé ni d’accompagnement supplémentaire. L’assistance est exclusivement destinée à résoudre des questions techniques et des doutes objectifs sur le contenu de la formation qui n’auraient pas été traités dans les supports.

Lorsque l’utilisateur soumet une question éligible, le PRESTATAIRE pourra mettre jusqu’à six (6) semaines pour y répondre. L’utilisateur accepte que ce délai puisse être prolongé si le PRESTATAIRE ou le formateur rencontre des problèmes de santé ou toute autre circonstance empêchant une réponse en temps utile.


POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

Compte tenu de la nature des contenus numériques, les dispositions suivantes s’appliquent.

Renonciation au droit de rétractation (contenus numériques)

En accédant aux contenus numériques proposés par l’intermédiaire de la plateforme de formation, l’utilisateur reconnaît et accepte expressément qu’il est susceptible de renoncer à son droit de rétractation, lorsque celui-ci s’applique à des contenus numériques fournis de manière immédiate.

Cette renonciation sera valable à compter du moment où le contenu numérique est mis à la disposition de l’utilisateur au moyen de la plateforme pédagogique, y compris, sans s’y limiter, par l’envoi d’un e-mail confirmant l’accès, l’activation des identifiants ou l’ouverture effective du contenu sur le compte de l’utilisateur.


Aucun remboursement pour les contenus numériques

Les produits et contenus numériques ne peuvent pas être retournés comme des biens physiques. Dès lors que l’accès au contenu numérique a été accordé, la vente est considérée comme définitive et NON REMBOURSABLE.


Exceptions

Seules les exceptions suivantes sont prévues :

– Demande de remboursement avant l’activation de l’accès, à condition que l’utilisateur n’ait reçu ni identifiants ni accès effectif au contenu numérique.
– Doubles paiements, lorsqu’un débit en double a été effectué en raison d’une erreur technique.

Les demandes de remboursement recevables seront traitées dans un délai maximum de trente (30) jours ouvrés à compter de leur réception, conformément aux instructions indiquées sur le site web.


Nature informative du service

NeoRejuvenation est une formation dont le contenu relève de la vulgarisation et de l’information. Elle ne constitue ni une science, ni une thérapie visant à prolonger la vie ou à guérir une quelconque maladie. Elle ne remplace pas non plus une prescription ou un diagnostic médical, psychiatrique ou psychologique, et ne saurait en tenir lieu.

Fourniture du service « en l’état »
Le service, la plateforme, les contenus et les supports sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, à titre indicatif et non limitatif, les garanties d’adéquation à un usage particulier, de continuité du service, d’absence d’erreurs ou de disponibilité ininterrompue.

Contenus

La formation et les informations présentées sur le site web reposent sur l’examen d’études scientifiques, sur des analyses anthropologiques et sur d’autres domaines du savoir humain, ainsi que sur l’expérience personnelle de l’auteur originel et sur des échanges avec des professionnels de différents horizons. L’auteur analyse le rajeunissement, le bien-être personnel et la beauté dans une perspective holistique et anthropologique, sans prétendre se substituer à des travaux ou études scientifiques ou médicaux.

Cela n’implique toutefois pas que la société ou l’auteur renoncent à collaborer à de futures recherches et initiatives scientifiques, ni ne laisse entendre que NeoRejuvenation ne serait pas engagé dans l’analyse d’études fondées sur des preuves scientifiques.

Il est important que l’utilisateur se forge sa propre opinion et s’informe de manière objective, en consultant un professionnel de santé en cas de doute ou de problème de santé mentale ou physique.

Aucun conseil de santé n’est dispensé. Le contenu de NeoRejuvenation est destiné uniquement à des fins éducatives et de bien-être personnel.

ABSENCE DE GARANTIE DE RÉSULTATS

Le PRESTATAIRE, à savoir Neorejuvenai Global Limited, ainsi que le Titulaire de la Propriété Intellectuelle, Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd., leurs employés, collaborateurs, représentants ou les tiers liés à la fourniture du service n’offrent ni ne garantissent en aucun cas de résultats spécifiques, concrets ou souhaités, ni aucune promesse d’amélioration, de transformation, de rajeunissement, de bien-être ou de performance physique, mentale ou esthétique découlant de l’application du processus, de la méthodologie, des exercices ou des contenus de NeoRejuvenation.

L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que les résultats peuvent varier considérablement d’une personne à l’autre en fonction de multiples facteurs individuels, y compris, sans s’y limiter, la situation personnelle, l’état physique ou mental, la régularité, l’interprétation des contenus et leur mise en pratique.

La participation à la formation, l’accès aux contenus et l’éventuelle application des techniques ou approches décrites n’impliquent aucune garantie de résultats et s’effectuent sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Absence d’obligation fiduciaire
L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que ni le PRESTATAIRE, ni le Titulaire de la Propriété Intellectuelle, ni l’auteur originel n’assument une quelconque obligation fiduciaire envers l’utilisateur. L’accès aux contenus et l’utilisation des informations fournies ne créent aucune relation de confiance particulière, aucune relation de conseil professionnel ni aucune obligation d’agir dans l’intérêt de l’utilisateur.

No Reliance / Absence de confiance juridiquement pertinente
L’utilisateur reconnaît expressément qu’il ne fonde pas et n’a pas fondé sa décision de souscrire au service, d’y accéder ou de l’utiliser sur des déclarations, attentes, promesses ou affirmations attribuées à l’auteur originel, et que toute utilisation des contenus relève de sa seule interprétation et de sa seule responsabilité.


RÉFÉRENCES À DES TIERS ET BIBLIOGRAPHIE

Le PRESTATAIRE pourra inclure des références, des liens vers des études, une bibliographie et de la documentation de tiers dans la formation, sur le site web ou dans des supports connexes. Ces références sont fournies uniquement à titre informatif.

Neorejuvenai Global Limited, Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et l’auteur déclinent toute responsabilité quant à l’exactitude, la validité ou l’exhaustivité de ces informations. Par ailleurs, les références fournies peuvent comporter des coquilles, des omissions ou des inexactitudes. Il est recommandé à l’utilisateur de vérifier les informations directement auprès des sources citées.

Le PRESTATAIRE et le Titulaire de la Propriété Intellectuelle ne garantissent pas la sécurité des sites web de tiers accessibles par le biais de ces liens. Il est recommandé à l’utilisateur de consulter les politiques de confidentialité et de sécurité de ces sites web. Les professionnels et experts mentionnés sont indépendants et ne sont pas nécessairement associés au PRESTATAIRE ni au Titulaire de la Propriété Intellectuelle.

ÉTENDUE DE LA RESPONSABILITÉ

Neorejuvenai Global Limited, Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et l’auteur originel ne sauraient être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation du site web, de la plateforme ou des services souscrits, sauf en cas de faute intentionnelle dûment prouvée.

En aucun cas la responsabilité totale cumulée de Neorejuvenai Global Limited et/ou de Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. ne pourra excéder le montant total effectivement versé par l’utilisateur pour le service spécifique à l’origine de la réclamation.

L’auteur originel, en sa qualité de créateur, n’assume aucune responsabilité quant aux décisions prises par l’utilisateur sur la base des contenus de la formation, sauf en cas de faute intentionnelle avérée de sa part, dans le cadre des droits moraux inaliénables qu’il pourrait conserver en vertu de la législation applicable.

Toute réclamation ou tout litige relatif aux droits d’auteur, aux licences ou à la titularité sera traité exclusivement par Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et porté devant les juridictions compétentes de Singapour.

Imputation exclusive de la responsabilité opérationnelle
L’utilisateur accepte que toute responsabilité découlant de l’utilisation du service soit imputée exclusivement au PRESTATAIRE, toute responsabilité solidaire, subsidiaire ou concurrente du Titulaire de la Propriété Intellectuelle et de l’auteur originel étant expressément exclue.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limitera ni n’exclura la responsabilité du PRESTATAIRE dans les cas où une telle limitation ou exclusion ne serait pas juridiquement valable au regard de la législation applicable, y compris, le cas échéant, la responsabilité pour fraude ou dol, ou les droits qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.

DÉFINITION DE LA NÉGLIGENCE GRAVE

La négligence grave s’entend d’un manque significatif de diligence témoignant d’une indifférence manifeste ou d’un mépris délibéré à l’égard des conséquences prévisibles d’une action ou d’une omission, qui va au-delà du simple défaut d’attention ordinaire et se rapproche d’un comportement intentionnellement préjudiciable.


RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur accepte d’indemniser, de défendre et de tenir indemnes Neorejuvenai Global Limited, Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et l’auteur originel de toute réclamation, demande, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant :

  • de l’utilisation du site web ou du service,

  • du non-respect des présentes Conditions générales d’utilisation et de vente,

  • de la violation de tout droit de tiers,

pour autant que ces réclamations ne résultent pas d’une négligence grave ou d’une faute intentionnelle dûment prouvée de la part du PRESTATAIRE ou du Titulaire de la Propriété Intellectuelle.

La présente obligation d’indemnisation survivra à la résiliation ou à l’expiration des présentes Conditions ainsi qu’à l’utilisation du service par l’utilisateur.


AVERTISSEMENT RELATIF À LA SANTÉ ET ÉTENDUE DE LA RESPONSABILITÉ

En s’inscrivant aux services et/ou contenus proposés par Neorejuvenai Global Limited, en y accédant ou en les utilisant, l’utilisateur comprend et accepte que l’accès à la plateforme de formation et l’utilisation des informations fournies s’effectuent sous sa propre responsabilité et à ses propres risques.

Les contenus, exercices et supports proposés ne sont pas conçus pour remplacer des consultations, diagnostics ou traitements médicaux, psychologiques ou psychiatriques. Il incombe à l’utilisateur de consulter un professionnel de santé dûment qualifié avant d’entreprendre toute pratique susceptible d’affecter sa santé physique ou mentale.


EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Neorejuvenai Global Limited, Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd., l’auteur originel et tout collaborateur associé ne sauraient être tenus responsables des dommages corporels, des dommages matériels, des pertes financières ou de tout autre préjudice pouvant découler de l’utilisation des informations ou des contenus de la plateforme.

Cette exonération couvre, sans limitation, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, même lorsque la possibilité de tels dommages a été signalée.

L’auteur originel ne saurait être tenu responsable des interprétations erronées ou de l’utilisation inappropriée des informations contenues dans la formation. Il ne pose aucun diagnostic médical et ne suggère aucun traitement. Toute décision susceptible d’affecter la santé physique ou mentale de l’utilisateur doit être préalablement soumise à un professionnel de santé, l’utilisateur étant seul responsable de la prise de ces précautions.

MAINTENANCE ET DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Neorejuvenai Global Limited s’efforce de fournir un service continu et sans interruption. Toutefois, l’utilisateur accepte qu’en raison de la nature d’Internet et de la technologie, des interruptions temporaires du service puissent se produire.

Ces interruptions peuvent être dues, entre autres, à :

  • des erreurs techniques ou des bugs du système,

  • des mises à jour de serveurs ou d’infrastructures,

  • des opérations de maintenance programmées ou non programmées,

  • des cas de force majeure échappant au contrôle raisonnable du PRESTATAIRE, y compris, entre autres, des catastrophes naturelles, des pandémies, des pannes électriques ou des interruptions de fournisseurs externes.

Neorejuvenai Global Limited s’engage à rétablir le service dans les meilleurs délais raisonnablement possibles. Toutefois, ces interruptions n’ouvriront droit à aucun remboursement, aucune compensation ni aucune indemnisation.

L’utilisateur reconnaît expressément que Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. et l’auteur originel n’assument aucune responsabilité quant à la disponibilité technique du service ou aux incidents opérationnels, ces questions relevant de la responsabilité exclusive du PRESTATAIRE.


DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

NeoRejuvenation®, ses marques, noms commerciaux, signes distinctifs, méthodologies, systèmes, supports audiovisuels, textes, diagrammes, protocoles, œuvres dérivées, actifs créatifs et l’univers créatif associé sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que par les traités internationaux, notamment la Convention de Berne et le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (WCT).

L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que :

  • La titularité patrimoniale exclusive des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur la Licensed Intellectual Property appartient à Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd.

  • Neorejuvenai Global Limited exploite, distribue et commercialise l’accès aux contenus uniquement en vertu d’une licence concédée par le Titulaire de la Propriété Intellectuelle.

  • Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme une cession, un transfert ou une transmission de droits de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

L’utilisateur acquiert exclusivement une licence personnelle, limitée, non exclusive, incessible et révocable lui permettant d’accéder aux contenus et de les visionner pendant la durée indiquée dans l’offre ou lors de l’achat (par défaut, jusqu’à douze (12) mois si aucune autre durée n’est indiquée), uniquement selon les modalités nécessaires pour accéder à la plateforme de formation.

Est expressément interdite toute exploitation, tout téléchargement systématique, toute diffusion, distribution, reproduction, communication au public, transformation, revente, cession d’accès, tout partage d’identifiants ou toute mise à disposition de tiers, en tout ou en partie, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite du Titulaire de la Propriété Intellectuelle.

L’impression des supports au format PDF, lorsqu’elle est disponible, n’est autorisée que pour un usage domestique et personnel, leur distribution sous quelque format que ce soit étant interdite.

Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. pourra adopter des mesures techniques, contractuelles et juridiques pour protéger ses droits, y compris la suspension ou l’annulation de l’accès et l’engagement d’actions en justice en cas d’infraction.


UTILISATION ILLICITE DES CONTENUS

Le PRESTATAIRE, le Titulaire de la Propriété Intellectuelle et l’auteur originel ne sauraient être tenus responsables de tout dommage, préjudice ou réclamation résultant de l’utilisation de contenus de formation obtenus par l’intermédiaire de sites web non autorisés ou de manière illicite.

L’accès aux contenus doit s’effectuer exclusivement par l’intermédiaire des plateformes officielles. La véracité, l’intégrité et la sécurité des contenus distribués de manière illicite par des tiers ne sont pas garanties.

Les utilisateurs qui accèdent aux contenus, les utilisent ou les distribuent de manière illicite seront responsables de tout dommage causé par l’utilisation inappropriée des supports et de toute conséquence négative qui en découlerait. Neorejuvenai Global Limited et Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. se réservent le droit d’engager les actions en justice appropriées.


VOS DROITS

Une fois le paiement effectué, l’utilisateur a le droit de recevoir, aux dates fixées sur le site web et/ou sur la plateforme, les informations nécessaires pour accéder à la plateforme de formation (identifiants de connexion) sur les domaines officiels correspondant à la langue choisie lors de la souscription.

La licence d’accès à la formation est personnelle et incessible et a une durée maximale de douze (12) mois à compter de la date de paiement, sauf indication expresse d’une durée différente au moment de l’achat. À l’issue de cette période, la licence pourra être révoquée et l’utilisateur ne pourra plus accéder aux contenus.


CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

Neorejuvenai Global Limited s’engage à protéger la confidentialité des données à caractère personnel fournies par les utilisateurs. Les données à caractère personnel seront utilisées exclusivement pour la fourniture des services souscrits, la gestion de la relation contractuelle et le respect des obligations légales.

Le PRESTATAIRE met en œuvre des mesures de sécurité raisonnables pour protéger les données à caractère personnel contre tout accès non autorisé. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des failles de sécurité échappant à son contrôle raisonnable.

L’utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité de ses identifiants de connexion.


GESTION DE L’ABONNEMENT À LA NEWSLETTER

L’utilisateur peut se désabonner de la newsletter à tout moment au moyen du lien de désabonnement figurant dans chaque communication. En se désabonnant, l’utilisateur accepte de ne plus recevoir de communications relatives aux services souscrits.

Le PRESTATAIRE ne saurait être tenu responsable de l’absence de communication résultant du désabonnement de l’utilisateur de la newsletter, et cette circonstance n’ouvre droit à aucun remboursement.


VOS OBLIGATIONS

L’utilisateur accepte et s’engage à :

(a) Payer dans les délais le ou les services souscrits.
(b) Respecter la législation applicable, y compris les règles relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.
(c) Ne pas exercer d’activités qui entravent ou perturbent le fonctionnement du service, des serveurs ou des réseaux associés.
(d) Ne pas utiliser les contenus à des fins éducatives, de formation ou d’enseignement au profit de tiers sans autorisation expresse.

Sauf autorisation écrite spécifique, l’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, dupliquer, distribuer, communiquer au public, copier, diffuser, héberger, partager, stocker, vendre, revendre, transformer ou modifier les contenus, dans un but lucratif ou non.

Neorejuvena IP Holdings Pte. Ltd. est la seule entité habilitée à gérer les réclamations relatives à l’exploitation des contenus, aux droits d’auteur ou aux licences.

L’utilisateur accepte d’être seul responsable de tout manquement à ces obligations et des conséquences qui en découlent, et exonère de toute responsabilité le PRESTATAIRE, le Titulaire de la Propriété Intellectuelle et l’auteur originel.


UTILISATION ACCEPTABLE DU SERVICE

L’utilisateur accepte d’utiliser les services de manière licite et appropriée. Il est expressément interdit d’utiliser le service à des fins illicites, frauduleuses, diffamatoires, de harcèlement ou portant atteinte aux droits de tiers.

Le PRESTATAIRE se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’accès de l’utilisateur en cas d’utilisation abusive du service.


DROITS DE PROTECTION CONTRE LA DIFFAMATION

Le PRESTATAIRE, le Titulaire de la Propriété Intellectuelle, leurs employés et l’auteur originel se réservent le droit d’engager des actions en justice en cas de diffamation sur les réseaux sociaux, les plateformes d’avis ou d’autres supports, lorsque les allégations sont fausses, diffamatoires ou portent atteinte à leur réputation.


LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES ACTES DE TIERS

Le PRESTATAIRE, le Titulaire de la Propriété Intellectuelle, leurs employés et l’auteur originel ne sauraient être tenus responsables des actes, omissions ou comportements de tiers, y compris les fournisseurs d’accès à Internet, les hébergeurs web ou d’autres tiers liés à la fourniture du service.


NON-RENONCIATION

Le fait pour le PRESTATAIRE de ne pas exercer ou de ne pas exiger l’application d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Toute renonciation devra être formulée par écrit et signée par un représentant autorisé du PRESTATAIRE.


MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Le PRESTATAIRE se réserve le droit de réviser et de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site web. La poursuite de l’utilisation du service vaudra acceptation des Conditions mises à jour.


INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et le prestataire, et remplacent tout accord ou toute communication antérieurs, oraux ou écrits, relatifs à leur objet.